Retour sur la fermeture de T411, le site de téléchargement illégal

Retour sur la fermeture de T411, le site de téléchargement illégal
Culture et droits d'auteur

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La défense de la culture, notamment française, se poursuit : après Zone-Téléchargement, c’est au tour de T411 d’être fermé, suite à une enquête des autorités françaises, ayant entraîné l’arrestation de plusieurs personnes, en France et en Suède. T411 était l’un des trackers de fichiers torrent les plus populaires de la communauté francophone.

Le lundi 26 juin, une opération conjointe des forces de police française et suédoise a conduit à l’arrestation de six personnes entre les deux pays, dans le cadre de l’enquête visant les activités illégales du site de trackers de fichiers torrent T411. Le site était fermé depuis la veille, et n’a pas réapparu depuis – seuls des clones ont été mis en ligne, qui renvoyaient vers d’autres sites ou cherchaient à dérober des mots de passe.

Un site de torrent semi-privé particulièrement populaire en France

T411 est un acteur historique du piratage de contenus en France. Créé en 2006, il ne fournissait pas, comme Zone-Téléchargement, des liens vers des fichiers illégaux enregistrés sur des serveurs fixes. Il utilisait le principe du pear-to-pear, en fournissant des fichiers torrent permettant de récupérer du contenu illégal depuis les ordinateurs d’autres particuliers.

Son mode de fonctionnement était très particulier dans l’univers de la contrefaçon : semi-privé, il nécessitait un compte pour accéder aux contenus, et imposait aux utilisateurs de mettre des contenus à disposition pour pouvoir télécharger à son tour. C’était également, avec Zone-Téléchargement, l’un des principaux sites francophones de ce type. Sa communauté nombreuse et active faisait qu’il mettait à disposition des contenus parfois rares, qu’il était le seul à proposer, en général de bonne qualité.

Francophone, donc particulièrement nocif pour la création française

Cela en faisait un site particulièrement apprécié en France, et particulièrement nocif pour la culture française et francophone, car s’il proposait les derniers films internationaux à succès, il se distinguait par son offre centrée sur le cinéma et la culture françaises – de par la nationalité de ses membres.

Rappelons que le piratage représente, pour les industries françaises de contenus audiovisuels, un manque à gagner de 1,5 milliards d’euros par an, soit 15% du marché légal, 2 000 emplois qui ne voient pas le jour – et autant d’oeuvres qui n’existent pas faute de financement, ou forcées de baisser leurs ambitions pour la même raison.

Cela faisait de T411 une cible prioritaire pour les autorités. Une plainte avait été déposée dès 2014 par la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) pour contrefaçon en bande organisée, rejointe ensuite par plusieurs membres de l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA).

Six personnes arrêtées, en France et en Suède, après une enquête de plusieurs mois

Une enquête de plusieurs mois a été nécessaire à la Juridiction Interrégionale Spécialisée (JIRS) de Rennes pour trouver la trace des administrateurs et modérateurs du site. Quatre personnes ont été arrêtée en France, à Angers, Lyon, Montpellier et Strasbourg ; elles sont soupçonnées d’être des « supermodérateurs » du site : « Leur rôle était de regarder les contenus mis à disposition sur le site, d’enlever les faux contenus et de modérer les forums. » explique David El-Sayegh, secrétaire général de la Sacem.

Mais l’arrestation capitale, celle qui a fait « tomber » le site, a eu lieu en Suède, où était hébergé le serveur du site. Une coopération efficace entre les forces de police françaises et suédoises a permis l’arrestation, conjointe à celles effectuées en France, des deux présumés administrateurs du site. Il s’agit de deux ressortissants ukrainiens, disposant d’un permis de séjour en Suède. Ils ont été mis en examen pour violation de la loi sur le droit d’auteur et blanchiment d’argent.

La fin des annuaires francophones de piratage

Par ailleurs la société informatique hébergeant le serveur de T411 a fait l’objet d’une perquisition, pour récupérer les matériels utilisés par les pirates. D’autres administrateurs du site sont soupçonnés de vivre au Canada, où l’enquête se poursuit.

Avec la fin de T411 et de Zone-Téléchargement, il n’existe plus sur Internet d’annuaire francophone fiable de liens de téléchargement ou de torrent. Une excellente nouvelle pour la vitalité de la culture française, notamment cinématographique.