Fermer le menu
  • Français
  • À la Une
    • Développement durable
    • Energie
    • Finance
    • IA & Robotique
    • Loisirs
    • Science
    • Sécurité
    • Tech
    • Transport
  • À propos
  • Annonceurs
  • Contact

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Tendance
Bitcoin et Ethereum gagnent à nouveau en popularité et cela en dit long sur le sentiment du marché
Rinat Akhmetov: restauration de Marioupol et soutien systémique à ses défenseurs
Elo Boost, l’arme commerciale de Stelogy qui réinvente la prospection BtoB
« Révélation de l’année » selon JCDecaux : une reconnaissance internationale pour un développement fulgurant
vpn
Les VPN peuvent protéger vos données
VPN
Pourquoi utiliser un VPN ?
Facebook X (Twitter) LinkedIn RSS
Rude Baguette
Facebook X (Twitter) RSS
Newsletter
  • À la Une
  • Durabilité
    Illustration de l'incorporation des pales d'éoliennes usagées dans l'asphalte pour construire des routes durables (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Révolution écologique » : cette incroyable innovation transforme les pales d’éoliennes en routes durables, un avenir vert se dessine pour nos infrastructures

    29/04/2025 à 3h58
    « Nous transformons la mode » : la toute première chaussure compostable du monde bouleverse l'industrie et promet de sauver la planète

    Cette chaussure 100 % compostable bouleverse la mode en alliant style audacieux et durabilité absolue

    24/04/2025 à 11h48
    Cet arbre millénaire défiant la mort : un biologiste révèle enfin la vérité qui bouleverse la science et la nature entière

    Cet arbre vieux de 4 000 ans fascine les scientifiques : « J’ai percé son secret » affirme un biologiste après une découverte stupéfiante

    22/04/2025 à 12h09
  • Energie
    La Chine bouleverse l'énergie : ces batteries gravitationnelles géantes, pesant autant que 50 tours Eiffel, menacent le lithium-ion et redéfinissent notre futur énergétique

    La Chine bouleverse l’énergie : ces batteries gravitationnelles géantes, pesant autant que 50 tours Eiffel, menacent le lithium-ion et redéfinissent notre futur énergétique

    27/04/2025 à 12h09
    « Nous garantissons une réduction massive des émissions » : la gestion intelligente des bâtiments sauve la planète et surprend le monde

    Ce système de gestion ultra-efficace transforme chaque bâtiment en machine à réduire les émissions comme jamais auparavant

    24/04/2025 à 11h12
    « L'Australie brise les records » : une éolienne verticale de 6 kW promet un bouleversement énergétique époustouflant et terrifiant

    L’Australie mise tout sur cette mini-éolienne verticale de 6 kW qui pourrait bouleverser l’efficacité énergétique du pays

    24/04/2025 à 4h09
    « Une barrière cachée menace l'avenir de l'hydrogène » : panique dans le monde scientifique face à cet obstacle insurmontable pour l'énergie du futur

    « Cette barrière cachée menace l’avenir de l’hydrogène » : panique dans le monde scientifique face à cet obstacle insurmontable pour l’énergie du futur

    24/04/2025 à 2h59
    « Nous déclarons la guerre nucléaire à Rolls-Royce » : Terrapower prêt à écraser la concurrence au Royaume-Uni avec des investissements titanesques

    « Nous déclarons la guerre nucléaire à Rolls-Royce » : Terrapower prêt à écraser la concurrence au Royaume-Uni avec des investissements titanesques

    24/04/2025 à 1h56
  • Finance

    Bitcoin et Ethereum gagnent à nouveau en popularité et cela en dit long sur le sentiment du marché

    03/07/2025 à 5h57

    Rinat Akhmetov: restauration de Marioupol et soutien systémique à ses défenseurs

    26/06/2025 à 8h34

    Le minage de cryptomonnaies : une révolution numérique entre promesse et controverse

    10/04/2025 à 2h13

    LA TROISIÈME GUERRE MONDIALE N’AURA PAS LIEU!

    02/04/2025 à 5h33

    La France mise sur les centres de données pour assurer sa souveraineté numérique

    24/03/2025 à 10h42
  • IA
    Illustration de robots humanoïdes en formation dans un centre chinois à Shanghai (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    Des méga-robots humanoïdes en Chine : ce centre révolutionnaire bouleverse l’équilibre mondial et soulève d’énormes préoccupations sécuritaires

    29/04/2025 à 11h49
    Illustration de la communication entre humains et dauphins (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Nous pourrons bientôt dialoguer avec les dauphins » : cette avancée technologique va bouleverser notre compréhension des océans et de leurs secrets fascinants

    29/04/2025 à 1h56
    "Personne de basse intégrité" : un ancien employé d'OpenAI dénonce avec fracas Sam Altman et provoque une onde de choc dans la tech

    “C’est un homme sans scrupules” : un ex-employé d’OpenAI règle ses comptes et accuse Sam Altman d’un profond manque d’intégrité

    26/04/2025 à 3h09
    Un Nouveau Scandale Éclabousse OpenAI : Cette Intelligence Artificielle Révolutionnaire Cache un Problème Gênant qui Fait Débat dans le Monde Entier

    “On ne veut pas qu’il en parle, mais il le fait quand même” : le nouveau modèle d’OpenAI révèle un bug gênant en pleine démonstration

    26/04/2025 à 2h07
    Dans six ans, bâtir le centre de données IA de pointe coûtera 190 milliards d'euros : un défi colossal pour l'avenir technologique mondial

    Dans six ans, bâtir le centre de données IA de pointe coûtera 190 milliards d’euros : un défi colossal pour l’avenir technologique mondial

    26/04/2025 à 0h14
  • Loisirs
    Vivre en croisière depuis 25 ans : ce millionnaire révèle l'incroyable défi de maintenir l'équilibre malgré une fortune colossale de plusieurs millions d'euros

    Vivre en croisière depuis 25 ans : ce millionnaire révèle l’incroyable défi de maintenir l’équilibre malgré une fortune colossale de plusieurs millions d’euros

    26/04/2025 à 4h03
    « Nous avons enfin mis la main sur le trésor disparu depuis près d’un siècle » : les archéologues stupéfaits par une trouvaille bouleversante

    « Nous avons enfin mis la main sur le trésor disparu depuis près d’un siècle » : les archéologues stupéfaits par cette trouvaille bouleversante

    22/04/2025 à 2h08
    « Un trésor archéologique bouleverse l'histoire » : des gravures vieilles de 12 000 ans révèlent une civilisation oubliée et suscitent l'effroi mondial

    « Nous n’étions pas seuls » : ces gravures vieilles de 12 000 ans bouleversent l’histoire connue d’une civilisation oubliée et avancée

    22/04/2025 à 0h53
    « Plus grand que tout ce que l’humanité a construit » : l’Arabie saoudite dévoile le Mukaab, colosse architectural terrifiant et spectaculaire

    « Plus grand que tout ce que l’humanité a construit » : l’Arabie saoudite dévoile le Mukaab, un cube géant de 400 mètres qui écrase tous les records mondiaux

    19/04/2025 à 2h58

    OpenAI pousse Trump à assouplir le droit d’auteur pour l’entraînement de ses IA

    11/04/2025 à 6h18
  • Science
    Illustration de deux statues funéraires romaines découvertes à Pompéi, représentant un homme et une femme de l'élite (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Découverte stupéfiante à Pompéi » : ces deux statues colossales exhumées dévoilent des secrets antiques bouleversants et inédits

    29/04/2025 à 11h07
    Illustration de la construction d'infrastructures lunaires à partir de briques imprimées en 3D (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Une course folle vers la Lune » : la Chine dévoile ce plan audacieux qui pourrait reléguer les États-Unis au second plan dans cette nouvelle ère spatiale

    29/04/2025 à 10h00
    Illustration de l'évolution potentielle de la couleur des océans vers le violet (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Les océans ne seront plus bleus » : cette transformation inattendue va bouleverser votre vision des mers et menace l’équilibre écologique mondial

    29/04/2025 à 3h12
    Illustration de neutrinos traversant la matière (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Un mystère enfin révélé » : ces milliards d’entités microscopiques traversant votre corps chaque seconde livrent leur secret stupéfiant aux chercheurs

    29/04/2025 à 0h00
    Catastrophe imminente en orbite: cet effondrement soudain de l'approvisionnement menace la survie des astronautes de la Station spatiale internationale

    Catastrophe imminente en orbite : cet effondrement soudain de l’approvisionnement menace la survie des astronautes de la Station spatiale internationale

    28/04/2025 à 11h55
  • Sécurité
    vpn

    Les VPN peuvent protéger vos données

    10/06/2025 à 10h00
    VPN

    Pourquoi utiliser un VPN ?

    10/06/2025 à 8h18

    6 Tendances en Cybersécurité à Suivre en 2025

    02/06/2025 à 4h41
    Illustration de la base sous-marine secrète chinoise révélée par des images satellites (création par IA, illustration non réaliste). Crédit : Ideogram.

    « Des images satellites révèlent l’impensable » : cette base sous-marine chinoise secrète bouleverse l’équilibre stratégique mondial depuis sa découverte récente

    29/04/2025 à 1h12
    La Chine en état d’alerte général : cette nouvelle arme pourrait détourner les satellites Starlink d’Elon Musk et traquer les avions furtifs américains

    Elon Musk acculé par une menace invisible : la Chine développe une technologie capable de détourner les satellites Starlink et de détecter les avions furtifs

    27/04/2025 à 9h57
  • Tech

    Elo Boost, l’arme commerciale de Stelogy qui réinvente la prospection BtoB

    25/06/2025 à 6h40

    « Révélation de l’année » selon JCDecaux : une reconnaissance internationale pour un développement fulgurant

    20/06/2025 à 10h56
    vpn

    Les VPN peuvent protéger vos données

    10/06/2025 à 10h00
    VPN

    Pourquoi utiliser un VPN ?

    10/06/2025 à 8h18

    6 Tendances en Cybersécurité à Suivre en 2025

    02/06/2025 à 4h41
  • Transport
    Avec 80 000 tonnes de puissance inouïe : ce géant des océans devient le plus grand porte-avions jamais construit en Europe, un exploit maritime époustouflant

    Avec 80 000 tonnes de puissance inouïe : ce géant des océans devient le plus grand porte-avions jamais construit en Europe, un exploit maritime époustouflant

    28/04/2025 à 9h46
    Choc mondial : la France abasourdie par ce jet de Bombardier à 1150 km/h, surpassant Concorde après des décennies d'attente et d'innovations aéronautiques

    Choc mondial : la France abasourdie par ce jet de Bombardier à 1150 km/h, surpassant Concorde après des décennies d’attente et d’innovations aéronautiques

    28/04/2025 à 3h55
    Adieu électricité et hydrogène : la percée stupéfiante de Tesla avec ce moteur innovant qui défie toutes les lois de la physique moderne

    Adieu électricité et hydrogène : la percée stupéfiante de Tesla avec ce moteur innovant qui défie toutes les lois de la physique moderne

    27/04/2025 à 11h02
    Deux heures pour un tour du monde : cet avion chinois révolutionnaire bouleverse l'aviation et s'apprête à entrer dans nos vies quotidiennes

    Deux heures pour un tour du monde : cet avion chinois révolutionnaire bouleverse l’aviation et s’apprête à entrer dans nos vies quotidiennes

    27/04/2025 à 4h13
    La Chine franchit une étape révolutionnaire : cet Hyperloop atteint des vitesses d'avion, un exploit technologique stupéfiant

    La Chine franchit une étape révolutionnaire : cet Hyperloop atteint des vitesses d’avion, un exploit technologique stupéfiant

    27/04/2025 à 2h46
  • Français
Rude Baguette

Réforme du droit d’auteur : la directive européenne publiée au Journal Officiel

Eirwen WilliamsEirwen Williams23/05/2019 à 5h220
Partager Twitter Facebook LinkedIn Telegram WhatsApp Email Copier le lien
Suivez-nous
Google Actualités
directive droit auteur numerique UE - Rude Baguette
Partager
Twitter Facebook LinkedIn WhatsApp Email Copier le lien

Après des mois de débats et de polémique, la directive sur le droit d’auteur à l’ère du numérique a été publiée au Journal Officiel de l’UE, le 20 mai 2019. Prévoyant notamment une défense accrue des ayants droits dont les œuvres sont reprises cités sur les plateformes, notamment YouTube, elle devra être retranscrite dans la législation des pays membres d’ici juin 2021. La France a déjà pris de l’avance.

Une véritable foire d’empoigne. Les négociations autour de la directive européenne « sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique » , publiée au Journal Officiel de l’Union Européenne le 20 mai 2019, ont été longues et complexes. Elles ont surtout été l’occasion pour les GAFA de se jeter dans la bataille, et de mobiliser leurs utilisateurs pour défendre un Internet « libre ». Les géants du net, Google en tête, reprochaient à la directive de brider la création numérique, en particulier sur YouTube.

La fin de l’impunité pour les plateformes comme YouTube

Jusqu’ici, les plateformes de ce type étaient considérées comme de purs hébergeurs de contenus, sans aucune responsabilité sur le caractère légal ou non de ce contenu. YouTube et les autres réseaux sociaux avaient l’obligation de retirer un contenu s’il était signalé comme violant les droits d’auteur. Mais en aucun cas de vérifier ou contrôler ce qu’ils hébergeaient.

Les plateformes sont donc responsables devant la loi uniquement dans le cas où un contenu illégal leur est signalé, et qu’elles ne le retirent pas. Une situation qui convient parfaitement au business model des géants du net : leur stratégie a toujours été de se déresponsabiliser, en se présentant comme purs intermédiaires et, partant, parfaitement innocents de tout ce qui pourrait transiter d’illégal sur leurs écrans.

Une autorisation préalable des ayant-droit

Avec cette directive, la situation va légèrement changer. L’article 17 en est le cœur, et la pomme de discorde. Il prévoit en effet que les « fournisseurs de services de partage de contenus en ligne » devront préalablement obtenir l’autorisation des auteurs et ayants droit, par exemple en concluant un accord de licence, pour communiquer ou mettre à la disposition du public des contenus protégés par le droit d’auteur.

Contrairement aux craintes des Cassandre qui hurlaient à la fin de la création et de la liberté sur YouTube, le texte n’oblige pas les plateformes à filtrer les contenus mis en ligne. La directive laisse chaque plateforme libre et responsable des moyens qu’elle va employer pour vérifier la légalité des contenus qu’elle héberge.

En cas de litige, c’est aux plateformes de prouver qu’elles respectent la loi

Point capital, en matière de droit : si des contenus illicites sont repérés sur ces plateformes, ce sont elles qui devront prouver qu’elles ont tout fait pour trouver un accord et rendre la publication légale, et, le cas échéant, qu’elles ont agi immédiatement pour bloquer les contenus et empêcher leur mise en ligne à l’avenir. En clair : en cas de contenu illégal, les plateformes seront a priori responsables, sauf si elle prouve qu’elles ne le sont pas.

Pour autant, l’utilisation de contenus protégés par le droit d’auteur ne va pas être banni d’Internet. Détournement et citations demeureront autorisés – les GIF, les mèmes et les critiques resteront possibles ! La directive prévoit en effet une exception permettant le libre partage des œuvres à des fins de citation, critique, revue, caricature ou parodie.

Autre exception : le principe ne s’appliquera pas aux plateformes accessibles depuis moins de 3 ans, et dont le chiffre d’affaire est inférieur à 10 millions d’euros. Les structures n’ayant pas les moyens de faire les vérifications qui s’impose n’y seront, logiquement, pas obligé.

Entrée en vigueur pour juin 2021 au plus tard, sans doute dès 2020 en France

La directive entrera en vigueur 20 jours après sa publication au JO, soit le 7 juin 2019. A compter de cette date, les Etats membres auront deux ans pour les transposer dans leur droit national. Sans surprise, la France, grande protectrice des droits d’auteur devant l’éternel, devrait agir promptement.

Une partie de la directive (sur le droit d’auteur des articles de presse numérique) a même déjà été transposée dans le droit français. Et l’ensemble du texte, en particulier le crucial article 17, devrait être intégré à la loi sur l’audiovisuel, en cour de travail, et prévue pour 2020.

Ça vous a plu ? 4.3/5 (23)

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Union Européenne
Suivre sur Google Actualités Suivre sur X (Twitter)
Partagez maintenant. Facebook Twitter LinkedIn Telegram WhatsApp Email Copier le lien
Article précédent« Les fake news relèvent de la cybercriminalité »
Article suivant Quentin Delobelle : « nous devons éviter les pubs intrusives sur Internet »
A lire également

Bitcoin et Ethereum gagnent à nouveau en popularité et cela en dit long sur le sentiment du marché

Rinat Akhmetov: restauration de Marioupol et soutien systémique à ses défenseurs

Le minage de cryptomonnaies : une révolution numérique entre promesse et controverse

Ajouter un commentaire
Publiez votre avis Annuler

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Tendance
Bitcoin et Ethereum gagnent à nouveau en popularité et cela en dit long sur le sentiment du marché
Rinat Akhmetov: restauration de Marioupol et soutien systémique à ses défenseurs
Elo Boost, l’arme commerciale de Stelogy qui réinvente la prospection BtoB
Actualités
  • Français
  • Tech
  • Finance
  • Loisirs
  • Sécurité
  • Transport
  • IA & Robotique
  • Science
  • Energie
  • Développement durable
Informations
  • À propos
  • Equipe
  • Annonceurs
  • Contact
  • Confidentialité
  • Mentions légales

S’inscrire à notre lettre d’information

Actus, enquêtes, analyses : chaque matin, notre sélection pour bien commencer la journée.

Facebook X (Twitter) RSS
© RudeBaguette.com. All rights reserved.

Tapez le texte ci-dessus et appuyez sur la touche Entrer pour effectuer la recherche. Appuyez sur Esc pour annuler.