Cyberharcèlement de meute : première condamnation choc en France

Cyberharcèlement de meute : première condamnation choc en France
Souveraineté numérique

Ce 21 septembre 2020, la loi contre les « raids numériques » de 2018 a été appliquée pour la première fois, durant le procès de Marvel Fitness, YouTubeur accusé d’avoir envoyé des milliers de messages d’insulte et, surtout, d’avoir incité ses abonnés à faire de même. Cette première condamnation pour cyberharcèlement de meute est lourde : deux ans de prison, dont un ferme, et 10 000 euros d’amende. Une décision qui va faire jurisprudence.

Petit à petit, l’étau de resserre autour des cyber-harceleurs. Ce 21 septembre 2020, une décision de justice a fait date. Pour la première fois, un prévenu a été condamné en vertu de la loi du 3 août 2018 sanctionnant les « raids numériques ».

Des milliers de messages d’insultes contre les neufs victimes

Le YouTubeur Marvel Fitness était sur le banc des accusés pour avoir envoyé plusieurs milliers de message d’insultes, pendant trois ans, aux neuf personnes (trois hommes et six femmes) qui s’étaient constituées parties civiles – dont l’avocate d’une des victimes. Il avait également incité les 150 000 abonnés de sa chaîne YouTube à en faire de même – soit la définition exacte du cyberharcèlement de meute, ou raids numériques.

Ce qui est donc jugé, « c’est le fait d’avoir incité d’autres personnes à rentrer dans la mécanique de cyberharcèlement et de créer une sorte de mouvement. C’est ça le délit », a détaillé l’avocate spécialisée en droit numérique Sabine Marcellin à nos collègues de Numerama.

Première condamnation pour cyberharcèlement de meute

La loi prévoyait des sanctions lourdes. Le tribunal a donc condamnée Marvel Fitness à deux ans de prison, dont un ferme, et à 10 000 euros d’amende. Cette décision devrait, qui plus est, faire jurisprudence, et permettre de condamner d’autres cyberharceleurs de meute.

Pour autant, la condamnation ne supprime pas le cœur du problème. « Je n’ai aucun doute quant au fait que la deuxième manche aura lieu dès la sortie […], sur ses sites », a ainsi déclaré le procureur lors de son discours à l’audience.

Une déclaration malheureusement prophétique : au lendemain de la condamnation, le hashtag #FreeMarvel s’est hissé en trending Twitter. 50 000 tweets ont été échangé sur le sujet, en majorité pour soutenir le YouTubeur et demander à attaquer le compte d’une des victimes…

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